NOR : MENE0816877A
RLR : 525-2a
Arrêté du 8-7-2008 - J.O. du 5-8-2008
MEN - DGESCO A1-4

Vu code de l'éducation ; D. n° 96-465 du 29-5-1996 ; A. du 14-1-2002 ; A. du 2-7-2004 ; avis du CSE du 3-7-2008

Article 1 - Les programmes de l'enseignement de français pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège sont fixés conformément à l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application selon le calendrier suivant :
- rentrée 2009-2010 Classe de sixième ;
- rentrée 2010-2011 Classe de cinquième ;
- rentrée 2011-2012 Classe de quatrième ;
- rentrée 2012-2013 Classe de troisième.
Article 3 - Les dispositions concernant l'enseignement du français figurant dans l'arrêté du 22 novembre 1995 relatif aux programmes de la classe de sixième sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2009-2010. Les dispositions concernant l'enseignement du français de la classe de cinquième figurant dans l'arrêté du 10 janvier 1997 relatif aux programmes du cycle central du collège sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2010-2011 et celles relatives à l'enseignement du français de la classe de quatrième du même arrêté sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2011-2012. Les dispositions concernant l'enseignement du français figurant dans l'arrêté du 15 septembre 1995 relatif aux programmes de la classe de troisième sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2012-2013.
Article 4 - Le Directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 juillet 2008

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis NEMBRINI